Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux de février 2025 :

Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC 2025-040-999
Publié le dimanche 09 février 2025 et portant sur PORTANT ABROGATION DE L’INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION

Arrêtés préfectoraux de décembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-365-0001
Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur EXERCICE DE LA PÊCHE EN EAU DOUCE
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC_2024-348-033
Publié le vendredi 13 décembre 2024 et portant sur Portant interdiction de circulation aux PL RN88

Arrêtés préfectoraux de novembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-309-0002
Publié le lundi 04 novembre 2024 et portant sur LEVANT RESTRICTIONS TEMPORAIRES USAGE EAU EN LOZERE

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2024 :

Arrêté préfectoral n°PREF-BDCL-2024-297-001
Publié le mercredi 23 octobre 2024 et portant sur Autorisant le commencement des travaux d urgence lies aux reparations des degats causes 08102024
Arrêté préfectoral n°PREF-BDCL_2024-296-002
Publié le mardi 22 octobre 2024 et portant sur 2024-296-002_Autorisant le commancement des travaux d urgence lies aux reparations des degats du 16 et 17 octobre 2024

Arrêtés préfectoraux de septembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°PREF-DCL-BICCL-2024-267-003
Publié le lundi 23 septembre 2024 et portant sur Portant transfert de la parcelle B 291 de la section de Nozerolles à la commune de Chaulhac
Arrêté préfectoral n°DDFIP48-2027-334-01
Publié le lundi 16 septembre 2024 et portant sur Arrêté tournée cadastrale Lozère - Chaulhac
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-255-0001
Publié le mercredi 11 septembre 2024 et portant sur constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l’eau dans le département de la Lozère.

Arrêtés préfectoraux d'août 2024 :

Arrêté préfectoral n°PREF-DCL-BER-2024-242-001
Publié le jeudi 29 août 2024 et portant sur Bureau de vote 2025
Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-2024-226-0001
Publié le mardi 13 août 2024 et portant sur constatant les valeurs locatives maximales et minimales des terres nues et des bâtiments d'exploitation, la valeur localtive du bâtiment d exploitation
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-219-0001
Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur FIXANT LES NIVEAUX DE GRAVITÉ DES ZONES D’ALERTE ET INSTAURANT LES RESTRICTIONS TEMPORAIRES DES USAGES DE L’EAU DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Arrêtés préfectoraux de juin 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-173-00001
Publié le vendredi 21 juin 2024 et portant sur ouverture-cloture chasse 2024 2025

Arrêtés préfectoraux de mars 2024 :

Arrêté préfectoral n°ARRETE N° PREF-CAB-SIDPC-064-999
Publié le lundi 04 mars 2024 et portant sur PORTANT PROLONGATION DE L’ARRETE N°PREF-CAB-SIDPC-2024-062-1000 DU 2 MARS 2024 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION

Documents publiés en octobre 2024 :

24-575
Publié le mardi 22 octobre 2024 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD n°147 commune de Chaulhac
24-574
Publié le mardi 22 octobre 2024 et portant sur Autorisation Temporaire de Restriction de Circulation sur la RD N°147 commune de Chaulhac

Documents publiés en juillet 2024 :

24-386
Publié le lundi 29 juillet 2024 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD n°8 commune de Chaulhac
DE_015_2024_BIS
Publié le mardi 09 juillet 2024 et portant sur Prescription de l'élboration du SCOT du PETR du Pays Gévaudan Lozère : modifications relatives aux objetctifs poursuivis et aux modalités de la concertation

Documents publiés en mai 2023 :

N° 23-202
Publié le lundi 22 mai 2023 et portant sur l'autorisation temporaire de restrictions de circulation N° 23-202, sur la RD 8, commune de Chaulhac.
N° 23-201
Publié le lundi 22 mai 2023 et portant sur l'autorisation temporaire de restrictions de circulation , sur la RD 8, commune de Chaulhac
Arrete-231496
Publié le mercredi 10 mai 2023 et portant sur Portant-permission-voirie
2023-05-05_DDT
Publié le vendredi 05 mai 2023 et portant sur Calamite agricole Fraise Framboise 2022

Documents publiés en avril 2023 :

23-143
Publié le lundi 17 avril 2023 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD 8 commune de Chaulhac
23-140
Publié le lundi 17 avril 2023 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD 8 commune de Chaulhac

Documents publiés en décembre 2022 :

22-565
Publié le mercredi 28 décembre 2022 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD 8 commune de Chaulhac

Documents publiés en novembre 2022 :

Communiqué de presse Influenza aviaire
Publié le mardi 22 novembre 2022
22-chaine
Publié le mardi 22 novembre 2022 et portant sur Chaine alerte evenement climatique grave

Documents publiés en octobre 2022 :

22-461
Publié le jeudi 27 octobre 2022 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD 147 commune Chaulhac-St Léger du Malzieu
22-460
Publié le jeudi 27 octobre 2022 et portant sur Autorisation temporaire de restriction sur la RD 8 commune de Chaulhac

Accéder aux archives de plus de deux ans