Documentation archivée

Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.

Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :

Arrêté municipal n°AR_002_2023
Publié le mardi 24 octobre 2023 et portant sur Restriction temporaire de circulation deplacement poteau

Délibérations de septembre 2023 :

Délibération n°2023_048_ du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur portant mise en place d un compte epargne temps
Délibération n°2023_047 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Participation Financement Assainissement Collectif
Délibération n°2023_046 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur convention consitutive sdee

Arrêtés préfectoraux de septembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-2023-265-0003
Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur Statut du fermage

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°2023_20
Publié le mardi 08 août 2023 et portant sur Extinction éclairage public

Arrêtés préfectoraux d'août 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-237-0001
Publié le vendredi 25 août 2023 et portant sur FIXANT LES NIVEAUX DE GRAVITÉ DES ZONES D’ALERTE ET INSTAURANT LES RESTRICTIONS TEMPORAIRES DES USAGES DE L’EAU DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC-2023-233-001
Publié le lundi 21 août 2023 et portant sur Portant interdiction de certains travaux dans les bois et forêts pour la protection des forêts et de la végétation contre les incendies en raison d'un risque sévère dû à l'état de sécheresse (chaulhac non concerné)
Arrêté préfectoral n°2023-08-19
Publié le samedi 19 août 2023 et portant sur Canicule
Arrêté préfectoral n°SIDPC-KONI23081617530
Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur Pic de chaleur
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-214-003
Publié le mercredi 02 août 2023 et portant sur gravite-zones-alertes-et-usage-eaux

Délibérations de juillet 2023 :

Délibération n°2023_041 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 juillet 2023 et portant sur Vacation-gites-communaux-2023
Délibération n°2023_040 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 juillet 2023 et portant sur Vacation-entretien-station_072023
Délibération n°2023_039 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 juillet 2023 et portant sur Etudes geotechniques assainissement nozerolles

Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-199-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur Prescrivant la destruction immédiate d'ongulés sauvages troublant la salubrité, la sûreté ou la tranquilité publique par les lieutenants de louveterie lorsque les circonstances requièrent une intervention urgente
Arrêté préfectoral n°carte annexe DDT-BIEF-2023-199-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur carte annexe DDT-BIEF-2023-199-0001
Arrêté préfectoral n°Annexe DDT-BIEF-2023-199-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur Annexe DDT-BIEF-2023-199-0001
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-BS-2023-193-001
Publié le mercredi 12 juillet 2023 et portant sur interdiction produits inflammables.10-15 juillet

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023_037 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Elections senatoriales 2023
Délibération n°2023_036 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Motion-SNCF_Beziers-Clermont-Paris
Délibération n°2023_035 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Motion-contournement
Délibération n°2023_034_BIS du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Retrocession-A-647
Délibération n°2023_033 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Adoption-RPQS-Eau-2022
Délibération n°2023_032 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Adoption RPQS ASST-2022
Délibération n°2023_031 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Fonds-de-concours_Local-mairie

Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-181-002
Publié le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Portant interdiction la vente de produits inflammables
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-177-0003
Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024
Arrêté préfectoral n°AP CAB BS 2023 167-001
Publié le vendredi 16 juin 2023 et portant sur Spectale PYRO ET FEU ARTIFICE
Arrêté préfectoral n°2023-06-15_PREF-DCL-BER-2023
Publié le jeudi 15 juin 2023 et portant sur electeurs-senatoriaux
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-2023-157-002
Publié le mardi 06 juin 2023 et portant sur Reglementation des feux d'artifices et des spectables pyrotechniques

Arrêtés municipaux de mai 2023 :

Arrêté municipal n°2023_014
Publié le mardi 23 mai 2023 et portant sur la circulation temporaire pendant le remplacement d'un poteau telecom en place pour place

Arrêtés préfectoraux de mai 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-09-10_AP1_DDT_BIEF_2023_
Publié le mercredi 10 mai 2023 et portant sur CONSTATANT LE FRANCHISSEMENT DES SEUILS DE DÉBIT DÉFINIS POUR LA GESTION DE LA SÉCHERESSE ET LIMITANT LES USAGES DE L’EAU DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023_030 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 28 avril 2023 et portant sur Allotissement-terres-chaulhac
Délibération n°2023_028 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 28 avril 2023 et portant sur creation d un poste vacataire
Délibération n°2023-011 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur tarification-eau-assainissement

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023_12
Publié le mardi 18 avril 2023 et portant sur circulation temporaire poteaux

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 03 mars 2023

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°2023_009 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 03 mars 2023 et portant sur tarification debroussaillage 01012023
Délibération n°2023_008 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 03 mars 2023 et portant sur Adhesion MPO
Délibération n°2023_007 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 03 mars 2023 et portant sur Charte engagement employeurs lozeriens
Délibération n°2023_006 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 03 mars 2023 et portant sur Depot dossier DETR 2023

Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-069-0002
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Chasse Sanglier
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-069-0001
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur chasse Chevreuil

Arrêtés municipaux de février 2023 :

Arrêté municipal n°2023_04
Publié le mardi 21 février 2023 et portant sur Restrictions de circulation pendant Audit et Gestion patrimoniale des ouvrages et réseaux eau potable et eaux usées - SIG

Arrêtés préfectoraux de février 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-033-0001
Publié le jeudi 02 février 2023 et portant sur autorisant Monsieur Vincent BOUQUET, représentant le GAEC de La Mésange, à effectuer des tirs de défense simple avec une arme de catégorie C en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup (Canis Lupus) sur les Communes de Saint Léger du Malzieu et Chaulhac

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 13 janvier 2023

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023_005 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Projet FRAT 2023 - local technique
Délibération n°2023_004 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Deliberation portant renouvellement adhesion GDF
Délibération n°2023_002 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Portant validation aux transports scolaires 2020 2021
Délibération n°2023_001 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Vote de credit supplementaire

Arrêtés municipaux de janvier 2023 :

Arrêté municipal n°2023-02
Publié le vendredi 27 janvier 2023 et portant sur la validation des Restes-A-Realiser du budget annexe des Eaux
Arrêté municipal n°2023-01
Publié le vendredi 27 janvier 2023 et portant sur la validation des Restes-A-Realiser du budget communal

Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023 016 003
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur arrêté pour diffusion
Arrêté préfectoral n°16012023
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs à 20h07-2
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC
Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Arrete prefectoral portant interdiction de circulation
Arrêté préfectoral n°15012023
Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-005-0002
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2023
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-005-0002 -PJ
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Reserve pêche 2023

Arrêtés préfectoraux de décembre 2022 :

Arrêté préfectoral n°AP7_DDT_BIEF
Publié le mardi 06 décembre 2022 et portant sur Secheresse alerte vigilance bassin Truyère

Délibérations de novembre 2022 :

Délibération n°2022-34 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Suppresion emploi
Délibération n°2022-036 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Passage au référentiel comptable M57 en 2023
Délibération n°2022-035 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Nouveau tarif de location de la salle communale
Délibération n°2022-033 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Taxe Aménagement
Délibération n°2022-032 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Participation communale aux frais de cantines scolaires
Délibération n°2022-031 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur RIFSEEP

Arrêtés préfectoraux de novembre 2022 :

Arrêté préfectoral n°2022-11-22_Influenza aviaire
Publié le mardi 22 novembre 2022 et portant sur Alerte grippe aviaire

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022-030 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur DM OP Four communa
Délibération n°2022-029 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur Vote de credits supplementaires local Chaulhac
Délibération n°2022-028 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur Deliberation de mandat SDEE
Délibération n°2022-027 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur Designation correspondant incendie secours
Délibération n°2022-026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur Demande de fonds de concours renovation du four communal

Arrêtés préfectoraux de septembre 2022 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-2022-270-0002
Publié le mardi 27 septembre 2022 et portant sur l'arrêté indice des fermages 2022
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-2022-262-004
Publié le lundi 19 septembre 2022 et portant sur CONSTATANT LE FRANCHISSEMENT DES SEUILS DE DÉBIT DÉFINIS POUR LA GESTION DE LA SÉCHERESSE ET LIMITANT LES USAGES DE L’EAU DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Arrêtés préfectoraux d'août 2022 :

Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-BS-2022-230-001
Publié le jeudi 18 août 2022 et portant sur LISTANT LES FORMATEURS HABILITES A DISPENSER LA FORMATION DES PROPRIÉTAIRES OU DÉTENTEURS DE chiens de 1ère et 2ème catégories pour le département de la Lozère.

Délibérations de juin 2022 :

Délibération n°2022-025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 15 juin 2022 et portant sur Publication des actes de la commune
Délibération n°2022-024 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 15 juin 2022 et portant sur Creation de poste de secrétaire
Délibération n°2022-023 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur demande fonds de concours local communal
Délibération n°2022-022 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur Approbation Contrat territorial 2022-2025
Délibération n°2022-021 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur vote credit supplementaire BP

Délibérations d'avril 2022 :

Délibération n°2022-020 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Voeu pour relier le coeur du massif central à Paris
Délibération n°2022-019 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Vote du budget principal 2022
Délibération n°2022-018 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Vote du budget Eau-Assainissement
Délibération n°2022-017 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Participation du budget annexe au budget principal
Délibération n°2022-016 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Attribution de subventions aux associations
Délibération n°2022-015 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Vote des taux des taxes directes locales 2022
Délibération n°2022-014 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal
Délibération n°2022-013 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement du budget Eau-Assainisement

Délibérations de mars 2022 :

Délibération n°2022-012 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Adoption RPQS assainisssement collectif
Délibération n°2022-011 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Adoption RPQS eau potable
Délibération n°2022-010 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Durée d'amortissement du fonds de concours installation de la fibre
Délibération n°2022-009 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Vote du compte administratif BP
Délibération n°2022-008 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Vote du compte administratif BAEP
Délibération n°2022-007 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Vote du compte de gestion BP
Délibération n°2022-006 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Vote du compte de gestion BAEP

Délibérations de février 2022 :

Délibération n°2022-005 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 28 février 2022 et portant sur Depot de dossier de demande de subvention au titre de la DETR Aménagement de Nozerolles

Délibérations de janvier 2022 :

Délibération n°2022-003 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 24 janvier 2022 et portant sur Approbation de la convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau
Délibération n°2022-002 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 24 janvier 2022 et portant sur Demande fonds de concours Restauration de la tour de l'église
Délibération n°2022-001 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 24 janvier 2022 et portant sur Contrats territoriaux Approbation de la liste des projets communanaux