Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.

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Arrêtés municipaux de juillet 2024 :

Arrêté municipal n°AR_003_2024
Publié le lundi 29 juillet 2024 et portant sur portant restriction de circulation et route barrée entre Paladines et Broussoles
Arrêté municipal n°AR_002_2024
Publié le vendredi 05 juillet 2024 et portant sur Portant circulation mise en alternat par feux tricolores ou signaux manuels sur l'ensemble des voies communales de Chaulhac

Arrêtés municipaux de juin 2024 :

Arrêté municipal n°AR_001_BIS_2024
Publié le vendredi 07 juin 2024 et portant sur portant alignement individuel VC 4

Délibérations de janvier 2025 :

Délibération n°DE_004_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 27 janvier 2025 et portant sur Voirie 2022-2025
Délibération n°DE_003_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 27 janvier 2025 et portant sur Deport dossier FRI 2025
Délibération n°DE_002_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 27 janvier 2025 et portant sur DETR2025 Travaux assainissement EP Nozerolles
Délibération n°DE_001_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 27 janvier 2025 et portant sur Modalites de mise en oeuvre de la participation au financement de la PSC Frais de santé

Délibérations de décembre 2024 :

Délibération n°DE_074_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur FRAT 2025
Délibération n°DE_073_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Redevance performance système asst collectif pour 2025
Délibération n°DE_072_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur articipation collectivite risque prevoyance
Délibération n°DE-071-2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Tarification eau et assainissement
Délibération n°DE_070_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur redevance consommation EP et performance reseaux EP à partir de 2025
Délibération n°DE_067_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur participation transports scolaires 2023 2024
Délibération n°DE_066_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Coupes exercice 2025

Délibérations d'octobre 2024 :

Délibération n°DE_065_2024 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 26 octobre 2024 et portant sur Acceptation d'un legs
Délibération n°DE_064_2024 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 26 octobre 2024 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public pour les opérateurs de télécommunications
Délibération n°DE_063_2024 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 26 octobre 2024 et portant sur Règles de publication des actes pour une commune de moins de 3500 habitants
Délibération n°DE_062_2024 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 26 octobre 2024 et portant sur Convention portant à disposition d'un terrain avec ATC France
Délibération n°DE_061_2024 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 26 octobre 2024 et portant sur Location du logement communal situé au dessus de la mairie sis rue des écoles 48140 chaulhac

Délibérations de septembre 2024 :

Délibération n°DE_059_2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Désignation du référent déontologue des Elus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le centre de gestion de la lozère
Délibération n°DE_058_2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Taxe Foncière sur les propriétés Baties Hotels - France Ruralités Exonerations
Délibération n°DE_057_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Taxe Foncière sur les propriétés Baties Entreprises - France Ruralités Exonerations
Délibération n°DE_057_2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Taxe Foncière sur les propriétés Baties Entreprises - France Ruralités Exonerations
Délibération n°DE_056_2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Cotisation Foncière des Entreprises - France Ruralité Revitalisation
Délibération n°DE_055_2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Portant adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection Sociale Complémentaire (PSC) Frais de santé
Délibération n°DE_054_2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois sur la foret sectionale de la commune de Chaulhac
Délibération n°DE_053_2024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Demande de fonds de concours 2024

Délibérations de juin 2024 :

Délibération n°DE_052_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur compte administratif chaulhac 2023
Délibération n°DE_051_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur Affectation resultat fonctionnement BP 2023
Délibération n°DE_050_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur compte de gestion -chaulhac 2023
Délibération n°DE_049_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur DE_049_2024- compte administratif AEP 2023
Délibération n°DE_048_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement - SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT DE CHAULHAC 2023
Délibération n°DE_047_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur compte de gestion - service AEP 2023
Délibération n°DE_046_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur DM 2 AEP 2024
Délibération n°DE_045_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur delegation autorisation lancement DCE assainissement nozerolles
Délibération n°DE_043_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur DM 1 AEP 2024
Délibération n°DE_042_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur DM 1 Chaulhac 2024
Délibération n°DE_041_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur modification duree hebdomadaire temps de travail
Délibération n°DE_040_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur Convention constituve de groupement achat energie
Délibération n°DE_039_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur convention occupation domaine public RD 8 travaux Nozerolles
Délibération n°DE_038_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur RPQS Assainissement 2023
Délibération n°DE_037_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur RPQS AEP
Délibération n°DE_036_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur demande n°1 fonds de concours 2024

Délibérations d'avril 2024 :

Délibération n°DE_031_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Transfert de la propriété du bien sectional cadastré B n°291 à la commune pour un motif d'intérêt général
Délibération n°DE_022_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur provision pour risque d exploitation
Délibération n°DE_021_BIS_2024- du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur ersement exceptionnel du BP vers AEP 2024
Délibération n°DE_020_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur participation budget AEP charges de personnel budget principal
Délibération n°DE_019_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur versement subventions associations 2024
Délibération n°DE_018_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur taux taxes directes locales
Délibération n°DE_017_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur assurance statutaire du personnel
Délibération n°DE_016_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur compte administratif AEP 2023
Délibération n°DE_015_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur affectation resultat fonctionnement AEP 2023
Délibération n°DE_014_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur compte de gestion AEP 2023
Délibération n°DE_013_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur compte de gestion chaulhac 2023
Délibération n°DE_012_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur affectation du resultat Budget principal
Délibération n°DE_011_BIS_2024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur compte administratif chaulhac 2023

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